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Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1781 du 24 avril 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Nicolas Croesi, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 8 au vend...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2741 du 24 juin 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature ;Arrêtons :Article Premier.L'arti...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3013 du 15 juillet 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du same...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-29 du 17 avril 2002 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Arrêtons :Article Premier.M. Henri DORIA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 11 au lundi 20 mai 2002 inclus. Art. 2.Une a...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3206 du 29 juillet 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Karyn Ardisson Salopek, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du dim...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Municipal n° 2022-330 du 28 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Sixième Adjoint, est délégué dans les fo...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Arrêté Municipal n° 2022-644 du 22 février 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Mme Marjorie Crovetto, Deuxième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire l...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2021-5186 du 10 janvier 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. André J. Campana, Douzième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du 14 au 21 janvier...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2022-715 du 8 mars 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire, publié au Journal de Monaco du 11 mars 2022.
Il fallait lire, page 791 :« M. Nicolas Croesi, Cinquième Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mardi 15 mars au vendredi 18 mars inclus. »au lieu de :« Mme Karyn Ardisson Salopek, Dixième Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mardi...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-716 du 21 mars 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire les 28 et 29 mar...
Journal n°8589
du 6 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1695 du 29 avril 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l’article 85 de la Constitution ;Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Arrêtons : Article Premier.Mme Karyn Ardisson Salopek, Dixième Adjoint, est déléguée dans les foncti...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4097 du 12 octobre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du jeud...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4380 du 2 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Françoise Gamerdinger, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire le mercredi 7 nov...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-664 du 26 février 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature ;Arrêtons :Article Premier.À compter de la pu...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4685 du 23 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du lundi 26 a...